Conseil Municipal du 10 décembre 2010
DELIBERATIONS
12 - Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-448 | Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l'association AIDADOM - Délibération |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-454 | Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant n°2 et mise à jour de la convention - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-440 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe | ||
Ville-2010-464 | Création du poste de rédacteur, coordinateur des actions de médiation - Délibération | ||
Ville-2010-467 | Convention dobjectifs entre la Ville de Chelles et le Comité dActions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération | ||
Ville-2010-471 | Adhésion à un organisme d'action sociale (Fonds National d'Action Sanitaire et Sociale) - Délibération - Annexe |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-457 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-447 | Rapport annuel 2009 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération | ||
Ville-2010-449 | Approbation de la convention de services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 - Délibération | ||
Ville-2010-458 | Exercice 2010 - Décision Modificative N°1 - Délibération | ||
Ville-2010-460 | Budget Primitif 2011 - Délibération | ||
Ville-2010-461 | Admissions en non-valeurs des produits communaux - Délibération | ||
Ville-2010-462 | Règlement de certains produits communaux par télépaiement et prise en charge du risque financier par la Ville - Délibération | ||
Ville-2010-468 | Avances sur les subventions versées aux associations et aux organismes - Délibération | ||
Ville-2010-474 | Tarifs des services municipaux - Délibération |
33 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-479 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe |
37 - Environnement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-453 | Classement de voiries situées dans le périmètre de l'ex ASANEC dans le domaine public de la Commune - Délibération |
3 - Vie Scolaire
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-465 | Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Approbation de l'avenant n°1 à l'annexe technique du contrat avec la société Adiate SARL - Délibération | ||
Ville-2010-466 | Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Approbation de l'avenant n°1 à l'annexe technique du contrat avec la société Mobilitrans - Délibération |
40 - Evénementiel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-469 | Chelles Battle Pro 2011 - Attribution de prix en espèces et en lots - Demandes de subventions à divers organismes - Délibération |
42 - SYMVEP
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-455 | SYndicat Mixte de Vidéocommunication de lEst Parisien (SYMVEP) Présentation du rapport dactivité pour lannée 2009 - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-475 | Approbation d'un groupement de commandes pour lentretien des espaces verts entre la Communauté d'Agglomération de Marne et Chantereine et les villes de Chelles, de Vaires-sur-Marne, de Courtry et de Brou-sur-Chantereine - Délibération |
6 - Bâtiments communaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2010-476 | Approbation d'un groupement de commandes pour lexploitation et la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation entre la Communauté d'Agglomération de Marne et Chantereine et les villes de Chelles et de Brou-sur-Chantereine - Délibération |