Conseil Municipal du 10 décembre 2010




DELIBERATIONS

12 - Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-448Approbation de la convention de mise à disposition de locaux à l'association AIDADOM - Délibération

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-454Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité : avenant n°2 et mise à jour de la convention - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-440Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
Ville-2010-464Création du poste de rédacteur, coordinateur des actions de médiation - Délibération
Ville-2010-467Convention d’objectifs entre la Ville de Chelles et le Comité d’Actions Sociales et Solidaires (CASS) - Délibération
Ville-2010-471Adhésion à un organisme d'action sociale (Fonds National d'Action Sanitaire et Sociale) - Délibération - Annexe

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-457Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-447Rapport annuel 2009 sur la Zone Urbaine Sensible de la Grande Prairie - Délibération
Ville-2010-449Approbation de la convention de services partagés entre la Ville et la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2011 - Délibération
Ville-2010-458Exercice 2010 - Décision Modificative N°1 - Délibération
Ville-2010-460Budget Primitif 2011 - Délibération
Ville-2010-461Admissions en non-valeurs des produits communaux - Délibération
Ville-2010-462Règlement de certains produits communaux par télépaiement et prise en charge du risque financier par la Ville - Délibération
Ville-2010-468Avances sur les subventions versées aux associations et aux organismes - Délibération
Ville-2010-474Tarifs des services municipaux - Délibération

33 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-479Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine pour l'année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe

37 - Environnement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-453Classement de voiries situées dans le périmètre de l'ex ASANEC dans le domaine public de la Commune - Délibération

3 - Vie Scolaire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-465Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Approbation de l'avenant n°1 à l'annexe technique du contrat avec la société Adiate SARL - Délibération
Ville-2010-466Transports spéciaux scolaires pour l'année 2010-2011 - Approbation de l'avenant n°1 à l'annexe technique du contrat avec la société Mobilitrans - Délibération

40 - Evénementiel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-469Chelles Battle Pro 2011 - Attribution de prix en espèces et en lots - Demandes de subventions à divers organismes - Délibération

42 - SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-455SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l’Est Parisien (SYMVEP) – Présentation du rapport d’activité pour l’année 2009 - Délibération - Annexe - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-475Approbation d'un groupement de commandes pour l’entretien des espaces verts entre la Communauté d'Agglomération de Marne et Chantereine et les villes de Chelles, de Vaires-sur-Marne, de Courtry et de Brou-sur-Chantereine - Délibération

6 - Bâtiments communaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2010-476Approbation d'un groupement de commandes pour l’exploitation et la maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de climatisation entre la Communauté d'Agglomération de Marne et Chantereine et les villes de Chelles et de Brou-sur-Chantereine - Délibération